52 recherche sur le mot-clé 'Droit'   

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Droit et administration de l'environnement

Rapha Romi, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit public | 1994

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Droit de la construction

Georges Liet-Veaux, Auteur ; Thuillier, Auteur | Paris : LITEC | 1994

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Droit de la construction : responsabilité et assurance des constructeurs

Bernard Boubli, Auteur | Bordeaux : Association d' | 1981.

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Le Droit de l'architecture

Michel Huet, Auteur | Paris : Economica | 1985

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L'écologie et la loi : le statut juridique de l'environnement ; réflexions sur le droit de l'environnement

Alexandre Charles Kiss, Directeur de publication | Paris : l'Harmattan | Environnement | 1989

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Le Maroc et le droit des pêches maritimes

Abdelkader Lahlou, Auteur | Paris : Librairie g | Biblioth | 1983

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Notions fondamentales de droit

Vanves : Foucher Notions fondamentales 2004

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Recueil d’Étude en droit écologique : environnement, société etdeveloppement

Mohamed Ali Mekouar, Auteur ; Alexandre Charles Kiss, Préfacier, etc. | 1988

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Rev.frse droit constitution.1996 n26

Puf Revue franc dro 1996

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Les Compétences des collectivités territoriales en matière d'urbanisme et d'équipement : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Suisse

Michel Fromont, Directeur de publication ; Institut de droit compar, Éditeur scientifique ; Centre de recherches de droit public, Éditeur scientifique | Paris : LITEC | 1987

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Collectivités locales et chambres régionales des comptes

Bernard Betsch, Auteur | Paris : MB formation | Collection Pratique du droit | 2002

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Guide des règles d'urbanisme

Paris : Berger-Levrault 1989

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Le guide de l'urbanisme et du patrimoine : les documents d'urbanisme, protections et autorisations, préemption et expropriation...

Xavier Bezan, Auteur | 1992

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Mémento pratique Francis Lefebvre Urbanisme, construction 2002-2003 : juridique, fiscal, comptable

Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret : F. Lefebvre | M | 2001

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Sécuriser l'urbanisme

Association pour le d, Auteur | Paris-La D : ADEF | 1997

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